Déposée le 30 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) OMYACOLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART STUDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYACOLOR domicilié(e) 51240 SAINT GERMAIN LA VILLE (dossier no 2272289) - 51240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 755 181 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2272289) - 92659 - France.
La marque ART STUDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMYACOLOR SA Société anonyme - 51240 SAINT GERMAIN LA VILLE (dossier no 2272289) - 51240 - France - SIREN 380755181
BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2272289) - 92659 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 3 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398738 - Publication au BOPI 2004-09-03
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2004 n°2272289 - Publication au BOPI 2004-09-13
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels; peintures (tableaux) et gravures; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; tubes, boîtes et coffrets de peintures pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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